Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGRAS-FRAPART & FILS
Mr LEGRAS FRAPART Marcel

Numéro de dépôt :
1355028
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
18/04/1996
LEGRAS-FRAPART & FILS de LEGRAS FRAPART Marcel

Présentation de la marque LEGRAS-FRAPART & FILS

Déposée le 18 avril 1986 par monsieur LEGRAS FRAPART Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LEGRAS-FRAPART & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEGRAS FRAPART Marcel domicilié(e) 61, rue Appert Raulin, 51200 OIRY. - France.

La marque LEGRAS-FRAPART & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGRAS-FRAPART & FILS est expirée depuis le 18 avril 1996.

LEGRAS FRAPART Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LEGRAS FRAPART


Mr LEGRAS FRAPART Marcel - 61, rue Appert Raulin, 51200 OIRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE".